Circulaires

10/01/2025 - Circulaire 9403 - Médecine du travail – Documents relatifs aux listes du personnel : Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9095 du 26/10/2023]

25/03/2015 - Circulaire 5218 - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles

18/01/2011 - Circulaire - Missions du surveillant-éducateur
(Réseau : CF)

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux