Circulaires

11/07/2023 - Circulaire 8980 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8672 du 11/07/2022]

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7832 du 16/11/2020]

05/07/2019 - Circulaire 7222 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6729 du 03/07/2018]

10/10/2018 - Circulaire 6856 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge la circulaire 6344 du 12/09/2017]

05/09/2016 - Circulaire 5861 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Abroge la circulaire 5422 du 25/09/2015]

24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

09/12/2015 - Circulaire 5521 - Circulaire pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2015-2016 [Remplace la circulaire 4997 du 22/09/2014]

25/09/2015 - Circulaire 5422 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Abroge la circulaire 5054 du 07/11/2014]

17/06/2015 - Circulaire 5293 - Organisation de la rentrée scolaire 2015-2016 des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles[Cette circulaire remplace la circulaire n° 4889 du 20 juin 2014] [RES : FWB - CPMS]

23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : CPMS]

26/06/2014 - Circulaire 4909 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4351 du 13/03/2013]

20/06/2014 - Circulaire 4889 - Organisation de la rentrée scolaire 2014-2015 des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4475 du 28 juin 2013] [RES : FWB - CPMS]

21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)

13/03/2013 - Circulaire 4351 - Congés - disponibilités - absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/02/2013 - Circulaire 4294 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

17/08/2010 - Circulaire 3243 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

09/10/2009 - Circulaire 2903 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française :
- Effectifs du personnel technique, des médecins, du personnel administratif et du personnel d'entretien
- Horaire des prestations
- Liste des cabinets P.M.S.