Circulaires

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

28/06/2024 - Circulaire 9302 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6381 du 02/10/2017]

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

12/05/2021 - Circulaire 8098 - Expert Pédagogique et technique affecté à la gestion de projets européens (H/F/X)

02/10/2017 - Circulaire 6381 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parcours d'accueil des primo-arrivants [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°5623 du 26/02/2016]

09/05/2017 - Circulaire 6172 - Complément à la circulaire n°5616 du 18/02/2016 : Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

10/02/2017 - Circulaire 6054 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Coordonnateur du projet "Assises de l'enseignement et de la formation"(H/F)

10/02/2017 - Circulaire 6055 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Coordonnateur du projet "diagnostics croisés"(H/F)

10/02/2017 - Circulaire 6056 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement (AGE) - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE) - Fonction de Gradué administratif pour le projet "diagnostics croisés"(H/F)

26/02/2016 - Circulaire 5623 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parcours d'accueil des primo-arrivants

18/02/2016 - Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)

18/02/2016 - Circulaire 5616 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

23/09/2014 - Circulaire 4999 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européen : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Informations et dispositions entrant en vigueur au 1er janvier 2015