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10/04/2012 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): FWB/LS/OS)
13/03/2012 - Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3622 du 20 juin 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif
31/08/2011 - Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ; 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» (Réseau(x): CF/LS/OS)
26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes
20/06/2011 - Circulaire 3622 - Actualisation de la circulaire 3409 du 12 janvier 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
13/05/2011 - Circulaire - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
12/01/2011 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
29/06/2010 - Circulaire 3204 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes - Correctif
26/04/2010 - Circulaire 3114 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes
14/07/2009 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2009-2010 et gestion de la dotation de périodes - Année scolaire 2009-2010 [PROMSOC]
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
14/03/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]
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