Circulaires

14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

06/07/2023 - Circulaire 8973 - Nouveau mode de transmission des documents de la gestion de la carrière des membres des personnels de l'enseignement via un canal numérique et sécurisé

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

18/04/2019 - Circulaire 7090 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7074 du 29/03/2019]

29/03/2019 - Circulaire 7074 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références : DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6996 du 18/02/2018]

18/02/2019 - Circulaire 6996 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - examinateur(-trice) en langues modernes ou en mathématiques pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F)
Références: DGEO 064

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6943]

17/01/2019 - Circulaire 6943 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - examinateur(trice) en langues modernes ou en mathématiques pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F)
Référence: DGEO 064

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6901]

23/11/2018 - Circulaire 6901 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes ou en mathématiques pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références: DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6782 du 24/08/2018]

20/06/2016 - Circulaire 5774 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - OS [RES : OS - NIV : PROMSOC]

27/04/2016 - Circulaire 5695 - Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l'article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française - Enseignement fondamental officiel subventionné [Réseau : OS - Niveau : FOND]

18/06/2014 - Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]

02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)