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27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
17/09/2018 - Circulaire 6825 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2018
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