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15/09/2017 - Circulaire 6355 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2017-2022 [La présente circulaire abroge la circulaire 4155 du 01/10/2012]
30/06/2017 - Circulaire 6270 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé conditionnée à l'élaboration et à la mise en œuvre des plans de pilotage [Cette circulaire complète la circulaire n° 4433 du 03/06/2013]
26/11/2015 - Circulaire 5499 - Recommandations, à la suite au Conseil National de Sécurité, jeudi 26 novembre 2015
24/11/2015 - Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015
23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants
23/11/2015 - Circulaire 5496 - Décision suite au Conseil National de Sécurité, lundi 23 novembre 2015
22/11/2015 - Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015
07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]
04/11/2013 - Circulaire 4623 - Le Plan Individuel de Transition (P.I.T.) : Comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l'entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
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