Circulaires

07/11/2019 - Circulaire 7368 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5460 du 22/10/2015]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

07/10/2013 - Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

22/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française - ERRATUM

01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française