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06/04/2023 - Circulaire 8883 - Listes des matériels pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les apprentissages de la FMTTN et de l'ECA [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8041 du 31/03/2021]
31/03/2021 - Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]
28/09/2020 - Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
05/03/2019 - Circulaire 7034 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO), Personnel rémunéré à charge de la dotation - procédure à suivre en matière de contentieux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1816 du 26/03/2007]
15/07/2015 - Circulaire 5348 - Obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations [Cette circulaire remplace la circulaire 3202 du 29/06/2010]
30/03/2015 - Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290
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