- Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]

Document n° 48611

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8041
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Validité
A partir du 31/03/2021
Est modifié par
50663 [06/04/2023]
Circulaire 8883 - Listes des matériels pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les apprentissages de la FMTTN et de l'ECA
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8041 du 31/03/2021]
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge
47910 [28/09/2020]
Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30935 [19/05/2006]
Décret relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire
33730 [12/12/2008]
Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
42131 [07/01/2016]
Décret relatif à l'intégration de la dimension de genre dans l'ensemble des politiques de la Communauté française
46286 [07/02/2019]
Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
Textes dépendants
Textes connexes
46491 [16/07/2019]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des Affaires Transversales - Direction de la Vérification - Service du Financement des Etablissements
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Rudy ILUNGA KABEYA (02/690 83 52 -
rudy.ilunga@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
manolo@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 8041 du 31/03/2021
MANOLO - Agrément Manuels/Logiciels/Outils
SG des Lettres et du Livre
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
50646 [15/03/2023]
Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]
Mots-clés liés
WEB
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement fondamental (FOND) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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