Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

10/06/2022 - Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

20/08/2021 - Circulaire 8220 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique, éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour l'année scolaire 2021-2022

29/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]

26/08/2019 - Circulaire 7279 - DASPA outils d'évaluation - Secondaire [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le secondaire spécialisé ainsi que le maternel et le primaire spécialisés et les CPMS ne sont pas concernés par la circulaire]

22/08/2019 - Circulaire 7275 - DASPA outils d'évaluation - Fondamental [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le maternel spécialisé et le primaire spécialisé ne sont pas concernés et en date du 05/09/2019 : Modification d'une des annexes]

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

22/11/2018 - Circulaire 6900 - Evaluation du dispositif expérimental de la Certification Par Unités (CPU) en 4e-5e-6e années

03/09/2018 - Circulaire 6803 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la
guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge la circulaire n°6310 du 18/08/2017]