Circulaires

11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

03/01/2022 - Circulaire 8411 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 17 janvier 2022

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

19/05/2020 - Circulaire 7593 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 dans les internats

18/05/2020 - Circulaire 7590 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 - Enseignement fondamental ordinaire et Enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7520 du 24/03/2020]

24/03/2020 - Circulaire 7520 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7426 du 10/01/2020]

19/12/2014 - Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en œuvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire 4925 du 07/07/2014 - t.1 - Dépassement(s) et/ou dérogation(s) - Classes des 2e et 3e degrés - Années scolaires 2013-2014 & 2014-2015

06/02/2012 - Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

17/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de Vérification en vigueur à partir du 1er septembre 2008