Circulaires

14/04/2025 - Circulaire 9484 - Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2025-2026 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9235 du 16/04/2024]

20/03/2025 - Circulaire 9465 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2025-2026

30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]

18/10/2021 - Circulaire 8321 - COVID-19 - Aération et ventilation des locaux scolaires - Formulaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8077 du 30/04/2021, 8212 du 17/08/2021 et 8213 du 17/08/2021]

17/05/2021 - Circulaire 8101 - Covid-19 - Opérationnalisation des autotests pour les membres du personnel dans les écoles [ERRATUM du 19/05/2021 : Correction du lien vers le formulaire en ligne et màj des annexes]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8051 du 14/04/2021 et 8071 du 28/04/2021]

29/10/2020 - Circulaire 7814 - Covid-19 - Précisions complémentaires concernant les congés de Toussaint - congés d'automne
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7792 du 19/10/2020]

23/03/2018 - Circulaire 6589 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle [Cette circulaire abroge la circulaire n°6182 du 12 mai 2017]

16/11/2017 - Circulaire 6439 - Encadrement différencié - Formulaire mis à jour du Projet Général d'Action d'Encadrement Différencié (PGAED) et rapport de suivi - Enseignement secondaire ordinaire - Mise à jour de la circulaire 6225

30/08/2016 - Circulaire 5854 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

24/01/2013 - Circulaire 4275 - Décret «Inscription» - Mode d'emploi de l'application CIRI en vue de l'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014

21/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - SEC ORD)

02/02/2012 - Circulaire - Mode d'emploi de l'application CIRI en vue de l'inscription en 1ère année commune - Année scolaire 2012-2013 - Pour l'enseignement secondaire ordinaire

20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

19/12/2011 - Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation

25/02/2011 - Circulaire - Mode d'emploi de l'application CIRI en vue de l'inscription en 1ère année commune - Année scolaire 2011-2012 - Pour l'enseignement secondaire ordinaire

18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)

18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

21/04/2010 - Circulaire - Mode d'emploi logiciel «CIRI» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

12/03/2010 - Circulaire - Décret «Inscription» - Formulaire unique