Circulaires

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

25/07/2022 - Circulaire 8679 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8123 du 31/05/2021]

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)
[ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]

15/10/2021 - Circulaire 8317 - Circulaire relative à l'appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)

15/10/2021 - Circulaire 8318 - Appel à projets visant à proposer des repas gratuits, de qualité nutritionnelle et intégrant des critères de durabilité, dans les écoles de l'enseignement maternel émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié [Erratum du 19/10/2021 : Modification de la page 3 de la circulaire]

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

31/05/2021 - Circulaire 8123 - Organisation d'une 3 P et/ou d'une 3 TQ Polyvalente - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7624 du 22/06/2020]

02/02/2021 - Circulaire 7946 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7413 du 06/01/2020]

01/12/2020 - Circulaire 7859 - Appel à projets 2021 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

22/06/2020 - Circulaire 7624 - Organisation d'une 3ème P Polyvalente - Année scolaire 2020-2021

04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

06/01/2020 - Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]

13/12/2019 - Circulaire 7406 - Appel à projets 2020 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

12/11/2018 - Circulaire 6887 - Appel à projets 2019 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

31/05/2018 - Circulaire 6683 - Appel à projets accrochage scolaire - Initiative Emploi Jeunes (I.E.J.2)

27/04/2018 - Circulaire 6629 - Alimentation équilibrée, (Cyber) harcèlement, démocratie scolaire et activités citoyennes - Appel à projets 2018-2019

25/01/2018 - Circulaire 6504 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2017-2018

30/11/2017 - Circulaire 6455 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

16/11/2017 - Circulaire 6439 - Encadrement différencié - Formulaire mis à jour du Projet Général d'Action d'Encadrement Différencié (PGAED) et rapport de suivi - Enseignement secondaire ordinaire - Mise à jour de la circulaire 6225