Circulaires

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

05/10/2023 - Circulaire 9070 - ERRATUM à la circulaire n°9068 - Formations aux fonctions de promotion et de sélection - Inscriptions [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9068 du 04/10/2023]

04/10/2023 - Circulaire 9068 - Formations aux fonctions de promotion et de sélection - Inscriptions

07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

12/04/2021 - Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]

11/01/2016 - Circulaire 5558 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5056 du 12/11/2014]

12/11/2014 - Circulaire 5056 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4555 du 11 septembre 2013]

11/09/2013 - Circulaire 4552 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2013-2014 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4164 du 4 octobre 2012]

11/09/2013 - Circulaire 4555 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4162 du 4 octobre 2012]

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Niveaux Macro, Meso et Micro - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3741 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous - Niveaux : FOND MAT PRIM)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)

27/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé]
(Réseaux : Tous)

26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Niveaux Macro, Meso et Micro : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire] (Réseaux : Tous)

18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)

15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010 / 2011 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental, maternel, primaire ordinaire]
(Réseaux : Tous)

01/02/2010 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissements scolaires