Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

20/06/2022 - Circulaire 8643 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets pilotes dans le cadre du PECA - Patchwork-2
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8219 du 20/08/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]

24/07/2020 - Circulaire 7678 - Formation continuée - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

18/05/2017 - Circulaire 6191 - Dispositifs en matière de prévention et de prise en charge du (cyber) harcèlement en milieu scolaire - Appel à projets 2017-2018

30/03/2017 - Circulaire 6128 - Formation aux Ateliers de la Pensée Joueuse : Un dispositif pour prévenir la violence scolaire en soutenant l'empathie et la citoyenneté

07/11/2016 - Circulaire 5944 - Dispositifs pour les établissements scolaires en matière de prévention et de prise en charge du harcèlement en milieu scolaire - Appel à projets 2016-2017

17/09/2015 - Circulaire 5415 - Nouveaux dispositifs mis à disposition des établissements scolaires qui le souhaitent en matière de prévention et de prise en charge du harcèlement en milieu scolaire

13/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226]