Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

04/09/2023 - Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]

21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

15/10/2021 - Circulaire 8318 - Appel à projets visant à proposer des repas gratuits, de qualité nutritionnelle et intégrant des critères de durabilité, dans les écoles de l'enseignement maternel émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié [Erratum du 19/10/2021 : Modification de la page 3 de la circulaire]

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

03/09/2021 - Circulaire 8249 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2021-2022 dans l'enseignement primaire

21/01/2021 - Circulaire 7926 - Report des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7707du 26/08/2020]

02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]

26/08/2020 - Circulaire 7707 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5870 du 08/09/2016]

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

25/10/2018 - Circulaire 6872 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018

07/12/2015 - Circulaire 5514 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2015-2016 dans l'enseignement primaire

20/06/2014 - Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes

18/02/2014 - Circulaire 4740 - Circulaire relative au test d'orientation du secteur de la santé - Informations aux élèves

01/10/2012 - Circulaire 4155 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010]

19/09/2011 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé
(Réseaux : Tous)

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

14/09/2010 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2010-2011 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé