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CIRCULAIRE | N°50869 |

- Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50863 |

- Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50866 |

- Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47752 |

- Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37568 |

- Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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