Circulaires

25/06/2024 - Circulaire 9295 - Fonction de personne de contact genre (PCG) pour l'enseignement de promotion sociale et identification de personne(s) relais dans les établissements

21/05/2021 - Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]

27/01/2021 - Circulaire 7934 - Ecole de l'Espoir - Appel à projets 2021 - Fondation Reine Paola

11/12/2020 - Circulaire 7873 - Pôles Territoriaux - Informations sur le suivi des travaux

29/05/2019 - Circulaire 7164 - Circulaire relative à la possibilité de partenariat entre les établissements de l'ESAHR et les implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et secondaire ordinaire bénéficiaires de l'encadrement différencié

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

30/03/2017 - Circulaire 6131 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2017-2018 : Appel à projets

15/04/2016 - Circulaire 5684 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2016-2017 : Appel à projets

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

18/02/2014 - Circulaire 4738 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15/01/2014 - Ramassage concurrentiel

18/12/2013 - Circulaire 4660 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2014 - Constitution du fichier de tous les élèves

06/02/2013 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2013 - Ramassage concurrentiel (Niv : FOND ORD/SEC ORD/SPEC)

17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

08/01/2013 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2013 - Constitution du fichier de tous les élèves (Niv : FOND ORD/SEC ORD/SPEC)

11/06/2012 - Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013

20/02/2012 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté française) - Comptage du 16-01-2012 - Ramassage concurrentiel

19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011
(Réseaux : CF-OS-LS)

26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3309 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Principes généraux
(Réseau : CF)

14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010
(Réseaux : CF-OS-LS)

07/05/2010 - Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1