Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]

26/09/2023 - Circulaire 9052 - Présentation des mesures spécifiques de lutte contre la pénurie d'enseignants en langues
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9042 du 19/09/2023]

19/09/2023 - Circulaire 9042 - Présentation des nouvelles mesures de lutte contre la pénurie d'enseignants en langue

14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]

14/06/2023 - Circulaire 8948 - Examens de connaissance approfondie d'une langue d'enseignement en immersion (allemand/anglais/néerlandais) - Session 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8630 du 14/06/2022]

13/06/2023 - Circulaire 8945 - Examen de connaissance approfondie d'une langue enseignée comme seconde langue dans l'enseignement primaire de la Communauté française (langue allemande/ langue anglaise/ langue néerlandaise) - SESSION 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8508 du 11/03/2022]

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8070 du 28/04/2021]

03/09/2021 - Circulaire 8246 - Addendum à la circulaire 8160 : Liste des formations organisées par les organismes de formations des pouvoirs organisateurs relatives aux dispositifs DASPA-FLA pour l'année scolaire 2021-22
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8160 du 25/06/2021]

19/07/2021 - Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]

25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]

28/04/2021 - Circulaire 8070 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais, de l'anglais et de l'allemand pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2021

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

09/02/2021 - Circulaire 7957 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller au Soutien et à l'Accompagnement chargé des dispositifs d'immersion linguistique dans l'enseignement fondamental (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2020 007]

03/02/2021 - Circulaire 7951 - Appel aux candidats à la fonction de Conseiller au Soutien et à l'Accompagnement en charge du Français Langue de Scolarisation (H/F/X) - Cellule de Soutien et d'Accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Référence : WBE3 CM CSAP 2020 003R]

08/09/2020 - Circulaire 7733 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]

24/07/2020 - Circulaire 7678 - Formation continuée - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française