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- Circulaire 8346 - W-B E - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Exigences en matière linguistique pour enseigner dans un établissement W-B E, hors ou dans une fonction en immersion - Dérogation linguistique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8305 du 08/10/2021 et abroge et remplace la circulaire 5710 du 10/05/2016]

Document n° 49516

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
8346
Référence
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-
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Validité
A partir du 18/11/2021
Est modifiée par

-

Est abrogée par
53064 [20/08/2025]
Circulaire 9564 - Dispositions en matière de régime linguistique - Personnels directeur, enseignant et administratif de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[ERRATUM du 01/09/2025 - Modifications apportées aux pages 4, 6 et 7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8346 du 16/11/2021]
Modifie
48875 [08/10/2021]
Circulaire 8305 - Titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique [Erratum du 08/10/2021 - Changement annexe]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5710 du 10/05/2016]
Abroge
42210 [10/05/2016]
Circulaire 5710 - Circulaire relative aux titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique
Type : Abrogation
Textes de référence
40967 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
27862 [17/07/2003]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement pour adultes

[ANCIEN INTITULE : Décret organisant l'enseignement de promotion sociale]
33928 [23/01/2009]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
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Circulaire 9172 - WBE - Appel aux candidats à des emplois ainsi qu'à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2024-2025
52073 [04/03/2024]
Circulaire 9173 - WBE - Appel aux candidats à des emplois de fonctions de rang 1 (personnel enseignant) à pourvoir dans les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2024-2025
52074 [04/03/2024]
Circulaire 9174 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts et les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2024-2025
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
WBE - Direction générale des Personnels de l'Education - SG des personnels de l'Education - Plein exercice (WBE-DGPE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Laura LHOEST (02/413.24.99 - laura.lhoest@cfwb.be) - personnels.education@w-b-e.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Manuel DONY
Remarques
. Catherine KLEPPER (02/690.80.06 - jurys.dgesvr@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - PROMSOC SEC ALT SUP - ESA SUP ART - HE SUP NON UNIV - CAF CTA - INT HOMES
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8346 du 16/11/2021
Lien(s) connexe(s)
Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement WBE
Lien(s) autre(s)
Loi du 30/07/1963 concernant le régime linguistique dans l'enseignement. [JUSTEL]
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
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Circulaire 9451 - WBE – Appel aux candidats à des emplois de fonctions de rang 1 (personnel enseignant) à pourvoir dans les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2025-2026
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Thèmes
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