Circulaires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

18/02/2021 - Circulaire 7974 - Circulaire relative à l'intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Erratum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 4431 du 31/05/2013]

18/07/2013 - Circulaire 4488 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Cette circulaire remplace la circulaire n°3986 du 4 mai 2012]

31/05/2013 - Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4095 du 31/07/2012]

01/10/2012 - Circulaire 4155 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010]

31/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur

04/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2511 du 22/10/2008]

04/05/2012 - Circulaire - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

04/05/2012 - Circulaire 3986 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

05/09/2011 - Circulaire - Expo "A TABLE!" du champ à l'assiette 2011-2012

05/04/2011 - Circulaire 3522 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

05/04/2011 - Circulaire 3523 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

14/09/2010 - Circulaire - Programmes européens "Lait à l'école" et "Fruits et légumes à l'école"

22/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement supérieur et universitaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

20/02/2007 - Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

16/12/2002 - Circulaire 436 - La Promotion de la Santé à l'école

03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

25/09/2002 - Circulaire 408 - La promotion de la Santé à l'école