Circulaires

12/01/2023 - Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur

17/03/2020 - Circulaire 7511 - Règlements de travail cadres - Enseignements fondamental et secondaire, ordinaires et spécialisés (Libre confessionnel)

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

28/06/2016 - Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

16/01/2015 - Circulaire 5119 - Nouveaux règlements des études dans l'enseignement obligatoire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

25/04/2012 - Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique

02/06/2008 - Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française

01/10/2004 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française

14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire