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27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971
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