Circulaires

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

11/09/2013 - Circulaire 4553 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4161 du 4/10/2012]

15/09/2010 - Circulaire - Erratum à la circulaire 3227 du 20/07/2010 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé
(Réseau: CF)

20/07/2010 - Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire ordinaire
(Réseau : CF)

20/07/2010 - Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé
(Réseau : CF)

07/10/1987 - Circulaire - Préparation des repas dans les établissements d'enseignement de l'Etat et les internats

16/09/1966 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative aux restaurants scolaires des établissements d'enseignement de l'Etat : Accès, gratuité des repas et montants à payer - Uniformisation du prix de la pension à réclamer aux membres de la famille des chefs d'établissement et des administrateurs d'internat [Réf. : n° 19/66]