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10/11/2020 - Circulaire 7829 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7554 du 28/04/2020 et 7586 du 15/05/2020]
26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]
02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]
24/08/2020 - Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
24/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020 et 7683 du 13/08/2020]
14/08/2020 - Circulaire 7685 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique - ERRATUM du 24/08/2020 : Remplacement de l'annexe 5 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7245 du 18/07/2019]
27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]
09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]
03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
17/07/2019 - Circulaire 7242 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6751 du 19/07/2018]
10/08/2017 - Circulaire 6301 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur (Hautes écoles) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6543]
04/08/2017 - Circulaire 6294 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6536]
03/08/2017 - Circulaire 6290 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type long)
05/05/2017 - Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]
03/05/2017 - Circulaire 6160 - Informations sur l'examen d'entrée et d'accès aux études de premier cycle en sciences médicales et dentaires
30/11/2016 - Circulaire 5972 - Suspension des cours, le 24 décembre 2016, dans les établissements d'enseignement de promotion sociale
24/08/2016 - Circulaire 5847 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : SUP ART]
20/07/2016 - Circulaire 5825 - Activité internationale de promotion de la lecture "Bataille des Livres" - pour les classes de 3-4-5 et 6è années de l'Enseignement primaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
09/06/2016 - Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]
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