Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]

21/05/2025 - Circulaire 9510 - WBE - Modalités d’envoi des documents de synthèse du traitement de la candidature en qualité de temporaire dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l’année scolaire 2025-2026

04/11/2024 - Circulaire 9377 - DAccE : Modalités d’accès et bilans de synthèse – Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]