Circulaires

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

07/01/2022 - Circulaire 8415 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8406 du 23/12/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8416 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8407 du 23/12/2021]

23/12/2021 - Circulaire 8406 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 22 décembre 2021 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8376 [8378 SIC] du 03/12/2021]

23/12/2021 - Circulaire 8407 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 22 décembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8377 du 03/12/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

27/11/2021 - Circulaire 8362 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8349 du 19/11/2021]

27/11/2021 - Circulaire 8363 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 26 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8350 du 19/11/2021]

19/11/2021 - Circulaire 8350 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 17 novembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8334 du 27/10/2021]

27/10/2021 - Circulaire 8333 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8212 du 17/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

27/10/2021 - Circulaire 8334 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le congé d'automne (Toussaint) - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8212 du 17/08/2021 et 8293 du 01/10/2021]

23/08/2021 - Circulaire 8225 - Formations à la gestion des conflits entre élèves et des problématiques de violence à destination des éducateur-trice-s en milieu scolaire [Codes des formations : 537102101 - 537302101]

17/08/2021 - Circulaire 8212 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]

30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]

25/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]

27/05/2021 - Circulaire 8119 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8071 du 28/04/2021]