Circulaires

27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

11/01/2022 - Circulaire 8421 - Actualisation de la circulaire n°8280 du 23 septembre 2021 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8280 du 23/09/2021]

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

23/09/2021 - Circulaire 8280 - Actualisation de la circulaire n°7543 du 20 avril 2020 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7543 du 20/04/2020]

20/04/2020 - Circulaire 7543 - Actualisation de la circulaire n°6830 du 19 septembre 2018 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6830 du 19/09/2018]

17/05/2018 - Circulaire 6662 - Formation en cours de carrière dans l'Enseignement de promotion sociale - Règles comptables applicables à partir de l'année scolaire/académique 2017-2018

26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la chine - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la Grèce - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la Roumanie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec le Maroc - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec l'Italie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec l'Espagne - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

04/02/2013 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec le Portugal - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2013-2014

18/04/2012 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC)- Partenariat avec la Thaïlande - Promotion du partenariat auprès des écoles intéressées

16/02/2012 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - Partenariat avec la Chine - inscriptions des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013

16/02/2012 - Circulaire - Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - Partenariat avec l'Italie - inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013