Circulaires

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

09/05/2019 - Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - La circulaire expose le dispositif mis en place par l'article 123ter du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5678 du 11/04/2016]

18/04/2017 - Circulaire 6143 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2016-2017 - Epreuve orale : Présentation des leçons

11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

20/12/1999 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

13/10/1995 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

05/12/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys [Circulaire incomplète]

19/10/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

28/09/1982 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/10/1980 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/01/1980 - Circulaire - Enseignement spécial secondaire professionnel (forme 3) : Objectif des épreuve de qualification - Composition du jury de qualification