Circulaires

21/01/2022 - Circulaire 8439 - Erratum à la circulaire n°8419 du 10/01/2022 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8419 du 10/01/2022]

10/01/2022 - Circulaire 8419 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7953 du 03/02/2021]

06/04/2017 - Circulaire 6136 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2016-2017

23/07/2015 - Circulaire 5353 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2014-2015 [Abroge la circulaire 4466 du 24/06/2013]

24/06/2013 - Circulaire 4466 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2012-2013

20/12/1999 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

13/10/1995 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

05/12/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys [Circulaire incomplète]

19/10/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

28/09/1982 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/10/1980 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/01/1980 - Circulaire - Enseignement spécial secondaire professionnel (forme 3) : Objectif des épreuve de qualification - Composition du jury de qualification