Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

23/01/2023 - Circulaire 8819 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement secondaire)

16/12/2022 - Circulaire 8795 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions/financements pour la création de places scolaires

21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]

04/03/2022 - Circulaire 8501 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8470 du 11/02/2022]

07/12/2021 - Circulaire 8383 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8348 du 16/11/2021]

03/12/2021 - Circulaire 8377 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement secondaire [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8363 du 27/11/2021]

07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés

16/01/2013 - Circulaire - Campagne Mondiale pour l'Éducation - Un manuel scolaire ludique, interactif et gratuit “En route vers l'éducation pour tous”

05/10/2012 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique «Un pas de plus vers l'école» - Année scolaire 2012-2013

20/06/2012 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique “Un pas de plus vers l'école” - Année scolaire 2012-2013

17/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : "Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence" - Année scolaire 2011-2012

03/10/2011 - Circulaire - UNICEF KIDS Belgique sur le droit à l'éducation dans les urgences : «Apprendre pour survivre - Projet d'écoles d'urgence» - Année scolaire 2011-2012

20/06/2011 - Circulaire - Campagne UNICEF Belgique sur l'importance de l'accès à l'éducation dans les situations d'urgence

03/03/2011 - Circulaire - Campagne mondiale pour l'éducation des femmes et des filles

14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires

24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)