Circulaires

11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]

30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

05/10/2023 - Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs

20/06/2022 - Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions
[ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]

10/01/2020 - Circulaire 7426 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2020

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959
[Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]

15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]

10/02/1960 - Circulaire n° 11/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959. - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : N° E.P. - 11/60 - M/408/30]

25/01/1960 - Circulaire n° 3/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959 - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : E.P. 3/60 - M. 408/29]