Circulaires

29/03/2021 - Circulaire 8039 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021 et 7959 du 11/02/2021]

18/07/2016 - Circulaire 5819 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2016-2017 [TOUS RESEAUX]

17/07/2015 - Circulaire 5349 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]

19/06/2015 - Circulaire 5306 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2015-2016 [TOUS RESEAUX]

11/07/2014 - Circulaire 4929 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]

20/06/2014 - Circulaire 4890 - Organisation de la rentrée académique 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Écoles supérieures des Arts [Réseau : FWB - Niveau : ESA]

07/09/2012 - Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]

22/05/2012 - Circulaire 4002 - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire
(Tous réseaux - Niveaux : FOND-SEC-Ens obligatoire et SPEC)

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)

22/03/2010 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : OS)