Circulaires

18/03/2020 - Circulaire 7516 - Coronavirus - COVID-19 : Adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020 , 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

18/03/2020 - Circulaire 7517 - Coronavirus - COVID-19 : adaptation de certaines mesures de la circulaire 7509 et informations supplémentaires se rapportant à l'organisation des établissements de l'Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

23/05/2019 - Circulaire 7149 - Adaptation de Primoweb concernant la dispense de PV de carence pour l'engagement ou la désignation d'un porteur de titre suffisant ou de pénurie dans les fonctions en pénurie sévère - version année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7038 du 12/03/2019]

28/08/2018 - Circulaire 6790 - Enseignement primaire ordinaire et spécialisé Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6392 du 09/10/2017]

28/08/2018 - Circulaire 6791 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé -
Déclaration 2018-2019 des périodes supplémentaires en application du
décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de
philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant
diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire remplace la circulaire 6393 du 09/10/2017]
[complète les circulaires 6278 du 12/07/2017, 6279 du 12/07/2017 et 6753 du 25/07/2018]

18/10/2017 - Circulaire 6400 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète les circulaires 6278 et 6279]

09/10/2017 - Circulaire 6393 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental (enseignement secondaire ordinaire et spécialisé)

23/08/2017 - Circulaire 6318 - Circulaire suite à la création de la fonction de Professeur de Philosophie et Citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Mesures transitoires du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

12/07/2017 - Circulaire 6278 - Encadrement des cours de religion et de morale non confessionnelle et de philosophie et citoyenneté pour les élèves dispensés, et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement secondaire ordinaire - Création de la fonction de Professeur de philosophie et citoyenneté dans l'enseignement secondaire ordinaire - Mesure transitoires applicables à l'enseignement secondaire ordinaire prévues dans le projet de décret relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

05/12/2016 - Circulaire 5977 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant - OFF SEC [Addendum circulaire 5935]

27/10/2016 - Circulaire 5935 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant - OFF SEC [Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6167]

21/10/2016 - Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant (SEC LIBRE) [Remplace la circulaire 5385 du 26/08/2015]
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6158]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]

09/08/1990 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991