- Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant (SEC LIBRE) [Remplace la circulaire 5385 du 26/08/2015]
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6158]
Document n°
42426
Date d'édition
N° imprimerie
5926
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC ART PROMSOC CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
