Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

10/09/2020 - Circulaire 7740 - Grilles-horaires et directives pédagogiques - Enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5397 du 07/09/2015]

11/06/2020 - Circulaire 7615 - Addendum à la circulaire 7608 : Coronavirus Covid-19: Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète la circulaire 7608 du 09/06/2020]

09/06/2020 - Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé

09/10/2019 - Circulaire 7337 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2019-2020

18/10/2017 - Circulaire 6402 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5922 du 21/10/16]

21/10/2016 - Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]

14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

28/01/2016 - Circulaire 5578 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en région bruxelloise

23/10/2015 - Circulaire 5462 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Année scolaire 2015-2016

12/12/2014 - Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5

26/09/2011 - Circulaire 3735 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

05/08/2011 - Circulaire 3677 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Grilles horaires et directives d'ordre pédagogique (Réseau : CF)

25/06/2010 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Grilles horaires et directives d'ordre pédagogique (411/2010/15)
(Réseau : CF)

18/12/2008 - Circulaire - Enseignement spécialisé de type 3 - Apport d'éducateurs

01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

29/08/2005 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8

19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet