- Circulaire 7740 - Grilles-horaires et directives pédagogiques - Enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5397 du 07/09/2015]

Document n°
47890
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Date d'édition
N° imprimerie
7740
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - Service général de l'enseignement
Nom du gestionnaire
WBE - SGE
Personne(s) de contact
louis.francois@cfwb.be - david.maire@cfwb.be - sabine.haot@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Catherine GUISSET
Remarques
Jean-Louis FRANCOIS (louis.francois@cfwb.be) - David MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) - Sabine HAOT (02/690 81 63 - sabine.haot@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
41377 [07/09/2015]
Circulaire 5397 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Grilles-horaires et directives d'ordre pédagogique - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire 3677 du 05/08/2011]
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
46287 [14/03/2019]
Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47839 [19/08/2020]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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