- Circulaire 5922 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2016-2017 [Abroge et remplace la circulaire 5032 du 15/10/14 et 5462 du 23/10/15]

Document n° 42422

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5922
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Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Est modifié par

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Est abrogé par
44022 [18/10/2017]
Circulaire 6402 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5922 du 21/10/16]
Modifie

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Abroge
40092 [15/10/2014]
Circulaire 5032 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4633 du 18/11/2013]
Type : Abrogation
41442 [23/10/2015]
Circulaire 5462 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Année scolaire 2015-2016
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – SG de l’Enseignement organisé par la FWB - Direction des Affaires pédagogiques et réglementaires (AGE – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE – SG Ens organisé par la FWB
Personne(s) de contact
D. MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) – J.-L. FRANCOIS (82 62)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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