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28/06/2004 - Circulaire - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel
27/05/2004 - Circulaire 871 - Documents relatifs à la préparation des cours
24/10/2003 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
02/09/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Précisions apportées à la circulaire n° 543 du 19 juin 2003 (enseignement fondamental) et à la circulaire n° 544 du 23 juin 2003 (enseignement secondaire) quant aux documents à transmettre à l'Administration
01/09/2003 - Circulaire - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel
23/06/2003 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2001-2002
19/08/2002 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)
01/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003
22/05/2002 - Circulaire - Document pédagogique "Les Grandes Questions" : Ateliers de philosophie à l'école primaire
22/04/2002 - Circulaire - Documents soumis à la Commission d'homologation - Enseignement de plein exercice
14/11/2001 - Circulaire - Passage à l'Euro: conséquences sur le délai d'envoi des documents relatifs aux demandes de subvention-traitement.
05/06/2001 - Circulaire - Profession parentale sur les documents scolaires
10/01/2001 - Circulaire - Personnel de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Document D.G.T.
17/11/1995 - Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995 b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95; c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95
30/01/1995 - Circulaire - Documents A 12
28/01/1993 - Circulaire - Fourniture de documents administratifs
22/01/1993 - Circulaire - Fourniture de documents administratifs
12/05/1992 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
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