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13/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226]
29/08/2013 - Circulaire 4517 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°4127 du 6 septembre 2012]
26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
19/08/2009 - Circulaire - Dispositif : Accueil et accompagnement des Chefs d'établissement «entrants»
03/06/2009 - Circulaire - Dispositif : Accueil et accompagnement des Chefs d'établissement «entrants»
16/02/2009 - Circulaire - Dispositif : Accueil et accompagnement des Chefs d'établissement «entrants»
06/11/2008 - Circulaire - Circulaire relative à la gratuité d'accès aux formations dans l'enseignement de Promotion sociale pour les bénéficiaires du Dispositif Intégré d'Insertion Socioprofessionnelle (DIISP) créé par le Décret wallon du 1er avril 2004
01/06/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Dispositif général de coordination des formations oranisées dans le cadre de la révision générale des barèmes - Vigueur à partir du 1er juin 2003
10/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
01/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
18/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire - Appel à projets pour année scolaire 2002-2003 - Concerne la Région de Bruxelles-Capitale
05/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale. Appel à projets pour l'année scolaire 2002-2003
20/04/2001 - Circulaire - Dispositif d'accrochage scolaire - modalités d'introduction des projet - Année scolaire 2001-2002
20/04/2001 - Circulaire - Dispositif Accrochage Scolaire - Appel à projets pour l'année scolaire 2001-2002
22/10/1987 - Circulaire - Installations de chauffage central [Modifie la circulaire du 14/09/1987]
14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
26/03/1984 - Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice