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14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
08/06/1983 - Circulaire - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé des membres du personnel subventionné de l'enseignement subventionné, afin de leur permettre d'exercer une fonction dans un Cabinet Ministériel - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé syndical dans l'enseignement subventionné
17/05/1983 - Circulaire - Activités socio-culturelles du mercredi après-midi - Assurances - Enseignement fondamental organisé ou subventionné par l'Etat
17/12/1982 - Circulaire - Activités socio-culturelles du mercredi après-midi. - Assurances - Enseignement fondamental organisé ou subventionné par l'Etat
22/11/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
10/11/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative à l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° n° 50/10/ORG/2143/20]]
13/09/1982 - Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20] [Modifie C. 27/08/1982 n° 50/10/ORG/2143/20]
13/09/1982 - Circulaire - Congés pour prestations réduites justifiés par. des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Organisation du travail à temps partiel
27/08/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat [Réf. : 50/10/ORG/2143/20]
30/04/1981 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
22/12/1978 - Circulaire - Congés de circonstances et absences pour l'accomplissement d'obligations et de tâches civiles pour les membres subsidiés du personnel de l'enseignement subventionné
04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]
22/10/1973 - Circulaire - Retenues sur traitements et subventions-traitements
28/08/1962 - Circulaire - Formules pour l'octroi des subventions de fonctionnement - Année scolaire 1962-1963 - Arrêté royal du 14 mars 1961
10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Enseignement musical]
25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Architecture et Arts plastiques]
01/03/1961 - Circulaire - Demandes de subventions d'équipement
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice