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16/01/2012 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation
27/10/2011 - Circulaire - Gants de sécurité, risques pour le travail à proximité des outils tournants - Responsabilité des Chefs d'établissement scolaires
26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise (Réseaux : CF)
20/09/2011 - Circulaire 3732 - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire (Réseaux : Tous) - à partir de l'année scolaire 2011-2012
12/09/2011 - Circulaire 3719 - Vade-mecum - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (Réseaux : CF)
27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
17/06/2011 - Circulaire 3611 - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
13/05/2011 - Circulaire - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
02/02/2011 - Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
31/01/2011 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 (Réseau : CF)
25/01/2011 - Circulaire - Surveillance par caméras - Etat de la réglementation
14/01/2011 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif [Membres du PERSONNEL ADMINISTRATIF titulaires d'une fonction à prestations incomplètes : EXTENSION DE LA NOMINATION A TITRE DEFINITIF ET AFFECTATION A TITRE COMPLEMENTAIRE (article 59 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française)] (Réseau : CF)
10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone (Réseau : CF)
05/11/2010 - Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur
15/10/2010 - Circulaire 3344 - Mise en congé des établissements scolaires le vendredi 24 décembre 2010 après-midi - Année scolaire 2010-2011
14/09/2010 - Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française (Réseaux : OS-LS)
06/09/2010 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
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