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24/11/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Diffusion des nouveaux programmes d'études
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Enseignement Officiel Subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
02/09/2003 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire spécial de plein exercice- Enseignement Officiel Subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
03/06/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
07/04/2003 - Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003
19/02/2003 - Circulaire - Occupation commune d'infrastructures par l'enseignement de plein exercice et l'enseignement de promotion sociale, organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
11/09/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française. Cours de sciences au 1er degré commun
11/09/2002 - Circulaire - Bulletins dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Année scolaire 2002-2003
01/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice. Documents soumis à la Commission d'homologation - à partir de l'année scolaire 2002-2003
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
22/04/2002 - Circulaire - Documents soumis à la Commission d'homologation - Enseignement de plein exercice
09/01/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice et/ou Enseignement secondaire en alternance. Organisation de l'Inspection
05/01/2001 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française de plein exercice (fondamental et secondaire) et de promotion sociale (secondaire et supérieur) et dans les internats autonomes
15/05/2000 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés pour les années scolaires 2000-2001 à 2005-2006
18/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
10/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
27/04/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000
27/01/1998 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1998-1999
25/12/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1997-1998
23/04/1996 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1996-1997
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