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01/07/2011 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
13/05/2011 - Circulaire - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
13/07/2010 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
23/05/2003 - Circulaire - Introduction de programmes de formation pour les formations en cours de carrière organisées au niveau meso dans l'enseignement fondamental ordinaire - Organisation des formations au niveau micro attribuées par délégation aux Organes de Représentation et de Coordination - Année scolaire 2003-2004
01/10/1998 - Circulaire - Application de l'article 25 du décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement. Création des organes de concertation d'entité
16/11/1978 - Circulaire - Mise en place, dans chaque école secondaire de l'Etat, d'un organe de dialogue et de participation
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice