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01/02/1993 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté français - Arrêté de l'Executif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaine dispositions relatives à l'enseignement secondaire
27/01/1993 - Circulaire - Aux cherf des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice
07/01/1993 - Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
04/12/1992 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection
30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice
01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
30/06/1992 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire
18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités
11/05/1992 - Circulaire - GREEN FAIR : 2è salon de l'Environnement
08/05/1992 - Circulaire - Liaison Enseignement primaire - Enseignement secondaire
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
19/12/1990 - Circulaire - Projet pédagogique de l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
29/08/1990 - Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
28/08/1990 - Circulaire - Jury de l'enseignement secondaire de la Communauté française - Changement d'adresse
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice