Circulaires

10/01/2019 - Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales

19/03/2018 - Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [La présente circulaire annule et remplace la circulaire n°6109 du 13/03/2017]

16/08/2017 - Circulaire 6307 - Fiche Individuelle d'Observation (F.I.O.) - Un outil vers une prise en charge globale de l'interne inscrit dans l'enseignement spécialisé

05/09/2016 - Circulaire 5862 - Fiches et site "Mon Ecole Mon Métier": Formulaires de satisfaction

17/03/2016 - Circulaire 5656 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5219 du 25/03/2015]

30/03/2015 - Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290

25/03/2015 - Circulaire 5219 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace les circulaires 4797 du 08/04/14 et 4861 du 04/06/14]

04/06/2014 - Circulaire 4861 - Rappel - Envois électroniques des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement

08/04/2014 - Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale

14/08/2013 - Circulaire 4506 - Suppression de l'envoi papier de la fiche fiscale 281.10, de la demande de prime syndicale et du listing récapitulatif vers les enseignants

10/04/2013 - Circulaire - Fiches de paie du personnel rémunéré à charge des dotations scolaires dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)

29/05/2009 - Circulaire - Fiches de rémunérations 281.10 - Paiement de décembre 2008 en décembre 2008

15/06/2007 - Circulaire - « Films à la fiche » - Un nouvel outil d'éducation au cinéma

01/09/2006 - Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote

17/02/2006 - Circulaire 1373 - Mise à disposition d'un nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Aménagement du site "GESPER"