Circulaires

21/06/2024 - Circulaire 9294 - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Communauté française

14/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]

13/06/2023 - Circulaire 8945 - Examen de connaissance approfondie d'une langue enseignée comme seconde langue dans l'enseignement primaire de la Communauté française (langue allemande/ langue anglaise/ langue néerlandaise) - SESSION 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8508 du 11/03/2022]

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

03/09/2021 - Circulaire 8246 - Addendum à la circulaire 8160 : Liste des formations organisées par les organismes de formations des pouvoirs organisateurs relatives aux dispositifs DASPA-FLA pour l'année scolaire 2021-22
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8160 du 25/06/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]

27/11/2020 - Circulaire 7854 - Enseignement supérieur : Actualisation des fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

15/10/2020 - Circulaire 7790 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123

08/09/2020 - Circulaire 7733 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]

24/07/2020 - Circulaire 7678 - Formation continuée - Décret du 7 février 2019 visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

08/06/2020 - Circulaire 7607 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française

14/04/2020 - Circulaire 7540 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 112

10/02/2020 - Circulaire 7459 - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine pour la Musique, prenant cours le 1er septembre 2020, à pourvoir dans une école supérieure des arts de la Communauté française, à savoir le Conservatoire royal de Liège

28/03/2019 - Circulaire 7063 - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine pour la musique, prenant cours le 1er septembre 2019, à pourvoir dans une école supérieure des arts de la Communauté française, à savoir le Conservatoire Royal de Liège

04/07/2018 - Circulaire 6740 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6240 du 20/06/2017]

09/11/2017 - Circulaire 6431 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet «Référentiels» - Groupes de travail Français-Langues modernes

19/10/2017 - Circulaire 6408 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet « Référentiels » - Groupes de travail Français-Langues modernes

20/06/2017 - Circulaire 6240 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°5812 du 08/07/2016]

15/02/2017 - Circulaire 6062 - Circulaire relative à «Echange d'enseignants entre les communautés française, flamande et germanophones»

10/03/2016 - Circulaire 5647 - Reconduction automatique de l'affectation prioritaire d'un enseignant ayant bénéficié de l'application de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité