Circulaires

11/04/2025 - Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

30/09/2024 - Circulaire 9358 - Migration des boites mails administratives (BMA) vers une infrastructure Microsoft Outlook Exchange
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4275 du 24/01/2013 et 4363 du 20/03/2013]

01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

25/07/2023 - Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

06/07/2023 - Circulaire 8973 - Nouveau mode de transmission des documents de la gestion de la carrière des membres des personnels de l'enseignement via un canal numérique et sécurisé

26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

04/03/2022 - Circulaire 8503 - Enseignement supérieur : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8239 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]

21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8440 - Erratum à la circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

06/12/2021 - Circulaire 8381 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement supérieur de plein exercice) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8239 du 30/08/2021]

06/12/2021 - Circulaire 8382 - Protocole lié à la crise sanitaire (enseignement de promotion sociale) : Mesures complémentaires après le CODECO du 3 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021]

07/06/2021 - Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]

15/04/2021 - Circulaire 8054 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur: protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021 et 8031 du 25/03/2021]

15/04/2021 - Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]

12/04/2021 - Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]

25/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]