Circulaires

26/06/2023 - Circulaire 8960 - Organisation de la rentrée scolaire 2023/2024 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8611 du 07/06/2022]

23/06/2021 - Circulaire 8155 - Organisation de la rentrée scolaire 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7631 du 29/06/2020]

29/06/2020 - Circulaire 7631 - Organisation de la rentrée scolaire 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7217 du 04/07/2019]

28/11/2019 - Circulaire 7391 - Activation de la priorité au changement d'affectation après 10 années d'ancienneté dans l'enseignement spécialisé

04/07/2019 - Circulaire 7217 - Organisation de la rentrée scolaire 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6731 du 03/07/2018]

03/07/2018 - Circulaire 6731 - Organisation de la rentrée scolaire 2018/2019 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
[Cette circulaire remplace la circulaire n° 6229 du 15/06/17]

15/06/2017 - Circulaire 6229 - Organisation de la rentrée scolaire 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5741 du 01/06/16]

14/06/2017 - Circulaire 6228 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [remplace la circulaire N° 5613 du 17 février 2016]

01/06/2016 - Circulaire 5741 - Organisation de la rentrée scolaire 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5299 du 17/06/15]

17/06/2015 - Circulaire 5299 - Organisation de la rentrée scolaire 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4892 du 23/06/2014] [RES : FWB - NIV : PROMSOC]

20/06/2014 - Circulaire 4892 - Organisation de la rentrée scolaire 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [RES : FWB - NIV : PROMSOC]

06/03/2012 - Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

23/03/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée